Les taxes sur les produits pétroliers (TVA et TIPP) ont rapporté à l'Etat français 120 millions d'euros de plus que prévu au premier trimestre, du fait de la flambée des prix du baril, a indiqué jeudi dans un communiqué la commission Durieux sur l'impact des prix du pétrole.
Les taxes sur les produits pétroliers (TVA et TIPP) ont rapporté à l'Etat français 120 millions d'euros de plus que prévu au premier trimestre, du fait de la flambée des prix du baril, a indiqué jeudi dans un communiqué la commission Durieux sur l'impact des prix du pétrole.
"Au total, sur le premier trimestre, une plus-value (recettes supplémentaires par rapport à ce que prévoit la loi de finances 2008, ndlr) de 120 millions est donc constatée", précise la commission, qui dépend du ministère de l'Economie.
"Les recettes de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les produits pétroliers ont été supérieures de 176 millions d'euros aux prévisions budgétaires" et "les recettes de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) ont été inférieures de 56 millions aux prévisions", détaille-t-elle.
Ce résultat est dû "non seulement à la montée des prix, mais également au fait que les volumes d'hydrocarbures consommés n'ont pas diminué par rapport aux prévisions budgétaires", explique la commission.
La commission souligne que "cette résistance de la consommation de produits pétroliers face à la montée des prix est inhabituelle", et prévient "qu'un recul ultérieur de la consommation est possible".
Comme annoncé par le président de la République, Nicolas Sarkozy, le 27 mai, les plus-values constatées sur la TVA pétrolière "serviront à alimenter un fonds destiné à mettre en oeuvre des mesures de solidarité et d'adaptation face à la hausse des prix des hydrocarbures", rappelle la commission.
Au cours des années précédentes, la commission avait constaté "sur la TIPP, des moins-values en 2005, 2006 et 2007, sur la TVA pétrolière, des plus-values en 2005 et 2006, et une moins-value en 2007, soit au total des moins-values de 212 millions d'euros en 2005, 629 millions d'euros en 2006 et 359 millions d'euros en 2007".
Cette commission indique qu'elle "renouvellera son analyse tous les trimestres".
source:http://www.romandie.com/news/
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