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Le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris a condamné les Editions Rotatives, société éditrice de Charlie Hebdo, à verser 40 000 euros de dommages et intérêts au dessinateur Siné. En prime, le journal devra publier en Une le communiqué judiciaire sur un bandeau de 15 cm.
Double victoire pour Maurice Sinet alias Siné. D'une, Le jugement du TGI a reconnu que la rupture du contrat dessinateur, licencié le 16 juillet 2008, était bien abusive. De deux, il a pris cette décision parce qu'il estime que les accusations d'antisémitismes proférées par le directeur de la publication de l'époque, Philippe Val, ne tiennent pas la route. C'est ce qui s'appelle être blanchi.
"Il ne peut être prétendu que les termes de la chronique de Siné sont antisémites... ni que celui-ci a commis une faute en les écrivant", a dit le Tribunal, ajoutant qu'"il ne pouvait être demandé à Siné de signer et faire paraître une lettre d'excuse", comme l'avait réclamé Val. Erreur finale de Charlie Hebdo : avoir signifié à Siné son licenciement avant de lui avoir envoyé une lettre de rupture.
Le préjudice économique de Siné a donc été estimé à 20 000 euros, auxquels s'ajoute le préjudice moral : "la médiatisation de la rupture et le caractère humiliant de son annonce apprise en même temps que les lecteurs par la publication du numéro du 16 juillet 2008, ont causé à Siné un préjudice moral qu'il convient d'indemniser en lui allouant la somme de 20 000 euros".
Comble du supplice, Charlie devra publier le communiqué sur sa Une sous peine de 2000 euros d'astreinte par numéro : "Par jugement du 30 novembre 2010, le tribunal de grande instance de Paris a condamné la société Les Editions Rotatives, société éditrice du journal Charlie Hebdo, à payer à M. Maurice Sinet dit Siné la somme de 40 000 euros à titre de dommages et intérêts pour rupture abusive de leur collaboration à la suite de la parution de la chronique de Siné dans le numéro du 2 juillet 2008".
Siné doit savourer ce jugement, même s'il réclamait au départ 148 000 euros, lui qui dépeignait Philippe Val comme un "sale type" chargé de "faire un sale boulot" dans un entretien accordé à Fluctuat en novembre 2009 à Fluctuat :
"Lui apparemment c'est vraiment un sale type qui va faire un sale boulot. Et il va continuer en plus, il a été nommé pour ça. Il va faire le ménage à France Inter. Déjà on s'était aperçu qu'il avait été catapulté par Sarko mais on va vraiment avoir la preuve. Tout le monde serre les fesses (...) Je serais pas rassuré à la place de Guillon, les mecs qui bossent sur Inter j'ai bien l'impression qu'ils vont sauter cette année. Ils finiront pas l'année 2010."
Une prémonition tout à fait juste puisque Stéphane Guillon et Didier Porte ont été remerciés au printemps dernier...
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