19/05/2009

Au tribunal pour avoir crié "Sarkozy je te vois !"

Partager
Un Marseillais de 47 ans doit comparaître ce mardi devant le Tribunal de police de Marseille, accusé de "tapage injurieux diurne" pour avoir crié à deux reprises "Sarkozy, je te vois!" alors qu'il assistait à un contrôle d'identité un peu musclé à son goût. Le 27 février 2008, peu avant 18 heures, cet enseignant -qui a souhaité garder l'anonymat - passe dans la gare centrale Saint-Charles de Marseille où deux policiers sont en train de contrôler l'identité de deux personnes. Trouvant ce contrôle un peu "viril", il crie alors à deux reprises "Sarkozy, je te vois", provoquant l'hilarité des passagers, témoins de la scène. Les policiers, estimant que l'apostrophe a attiré l'attention du public et gêné leur contrôle, l'emmènent alors au poste de police de la gare pour procéder à un contrôle d'identité et dresser un procès-verbal.
Au tribunal pour avoir crié "Sarkozy je te vois !"








Les représentants de la force publique y affirment que "par la durée et la répétition de ses cris", l'enseignant a porté atteinte à la tranquillité publique, contrevenant ainsi à l'article 13-37 du code de la santé publique. Croyant l'affaire close, le Marseillais a eu la surprise, plus d'un an plus tard, d'être convoqué au commissariat du 9e arrondissement début avril 2009, puis de recevoir le 20 avril une citation à comparaître devant le juge de proximité. Selon son avocat, Me Philippe Vouland, le motif des poursuites a changé : il est désormais reproché à son client un "tapage injurieux diurne troublant la tranquillité d'autrui", délit passible d'amende selon l'article R 632-1 du Code pénal. Pour Me Vouland qui va plaider la nullité de la citation, "parler plus fort que de raison dans une gare comme Saint-Charles, en pleine heure de pointe, ne peut en aucun cas constituer une contravention". S'il le faut, l'avocat ne s'interdit pas de demander une reconstitution des faits et la nomination d'un expert pour mesurer, un mardi à 17H50, la différence de décibels qu'aurait pu provoquer l'exclamation de son client.


lci


un article propulsé par TORAPAMAVOA :

http://torapamavoa.blogspot.com Clikez LIRE LA SUITE ci dessous pour lire la suite de l'article...^^

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire